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Journal n°7398
du 9 juillet 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mardi 13 juillet 1999
publique, le mardi 13 juillet 1999, à la Mairie, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif au projet de règlement ... publique, le mardi 13 juillet 1999, à la Mairie, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif au projet de règlement ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique le vendredi 16 mars 2001
'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 16 mars 2001, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d ... 'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 16 mars 2001, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le mardi 18 janvier 2000
publique, le mardi 18 janvier 2000, à la Mairie, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif à la surélévation de l ... publique, le mardi 18 janvier 2000, à la Mairie, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif à la surélévation de l ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le mercredi 21 juin 2000
fêtes de fin d'année.
Propositions de tarifs :
* Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
* Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
* Service Municipal de l'Affichage et de la ... fêtes de fin d'année.
Propositions de tarifs :
* Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
* Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
* Service Municipal de l'Affichage et de la ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 1er avril 2014
Séance Publique, à la Mairie, le mardi 1er avril 2014 à 18 h.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Dossier d’urbanisme relatif au projet de démolition de trois ... Séance Publique, à la Mairie, le mardi 1er avril 2014 à 18 h.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Dossier d’urbanisme relatif au projet de démolition de trois ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mercredi 4 novembre 1998
publique, à la Mairie, le mercredi 4 novembre 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen de l'affaire suivante :
I
Dossier d'urbanisme relatif à la demande d ... publique, à la Mairie, le mercredi 4 novembre 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen de l'affaire suivante :
I
Dossier d'urbanisme relatif à la demande d ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le vendredi 31 mars 2000
publique, à la Mairie, le vendredi 31 mars 2000, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif au projet de règlement ... publique, à la Mairie, le vendredi 31 mars 2000, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif au projet de règlement ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les lundi 28 et mercredi 30 septembre 1998
:
I
Budget Rectificatif 1998 ;
II
Présentation du Compte Administratif du Maire, du Compte de Gestion du Receveur Municipal et de Compte d'Exploitation des Services Commerciaux pour l ... :
I
Budget Rectificatif 1998 ;
II
Présentation du Compte Administratif du Maire, du Compte de Gestion du Receveur Municipal et de Compte d'Exploitation des Services Commerciaux pour l ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
:
I
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA REALISATION D'UN ESCALIER EXTERIEUR À L'AILE OUEST DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
II
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE AUX 8, 10, 12 ET 28 ... :
I
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA REALISATION D'UN ESCALIER EXTERIEUR À L'AILE OUEST DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
II
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE AUX 8, 10, 12 ET 28 ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
ERRATUM à la convocation du Conseil Communal en session ordinaire
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001.
Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ... Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 juin 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1 - Demande d’autorisation de ... 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 juin 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1 - Demande d’autorisation de ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mardi 4 mai 1999
publique, à la Mairie, le mardi 4 mai 1999, à 17 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif à l'opération des Carmes ... publique, à la Mairie, le mardi 4 mai 1999, à 17 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier d'urbanisme relatif à l'opération des Carmes ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance Publique du 15 décembre 2007
DE LA CONDAMINE
II. INFORMATIONS SUR LES ELECTIONS NATIONALES 2008
III. SERVICE D'ACTIONS SOCIALES ET DE LOISIRS
- MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE DE CERTIFICATION DES CRECHES MUNICIPALES ... DE LA CONDAMINE
II. INFORMATIONS SUR LES ELECTIONS NATIONALES 2008
III. SERVICE D'ACTIONS SOCIALES ET DE LOISIRS
- MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE DE CERTIFICATION DES CRECHES MUNICIPALES ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 31 juillet 2014
séance publique, à la Mairie, le jeudi 31 juillet 2014 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Dossier d’urbanisme de demande d’autorisation déposé par ... séance publique, à la Mairie, le jeudi 31 juillet 2014 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Dossier d’urbanisme de demande d’autorisation déposé par ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.
réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 5 décembre 2019 à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
1. Demande d'autorisation de construire une ... réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 5 décembre 2019 à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
1. Demande d'autorisation de construire une ...